En matière de gestion de patrimoine, de nombreux termes sont employés pour désigner des fonctions spécifiques. C’est le cas de la fiduciaire, qui désignait initialement la fonction de gestion, mais s’étend dorénavant à d’autres domaines. Pour mieux comprendre cette notion, il faut s’intéresser à son étymologie et toutes ses implications.
Plan de l'article
Qu’est-ce qu’une fiduciaire ?
La fiduciaire est un mot dérivé du latin « fiducia » signifiant « confiance ». C’est la personne physique ou morale (une entreprise spécialisée) à qui une tierce personne ou une autre entreprise confie la gestion de son patrimoine. Il peut s’agir de biens immobiliers, de parts d’actions, des fonds pour des placements ou d’autres obligations génératrices de revenus.
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Cette collaboration s’établit à partir d’une fiducie, un contrat basé sur une relation de confiance entre les deux parties. La fiduciaire dispose généralement des compétences, aptitudes ou qualifications en droit et en fiscalité. Vous trouverez un exemple de fiduciaire sur le site Rister.fr, où vous pouvez avoir un aperçu de l’étendue du savoir de ce représentant fiscal. En outre, la législation cadre tout son fonctionnement afin d’éviter toutes malversations de la part de la fiduciaire.
Le contrat doit porter des mentions spécifiques telles que :
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- les objectifs définis par la collaboration : les assignations et les obligations de la fiduciaire,
- les différents biens mis en jeu,
- l’identité des parties concernées par la fiducie,
- la durée de la tenue de cet accord.
Qui peut assurer la fonction de fiduciaire ?
Comme énoncé brièvement ci-dessus, la fiduciaire peut être une personne physique ou morale. Dans le premier cas, elle peut être un avocat. Dans le second cas, les entreprises généralement habilitées sont des banques, des entreprises proposant des investissements ou des crédits. En outre, il peut s’agir des compagnies d’assurance, du Trésor public, de la caisse de dépôts et de consignations.
Toutes ces personnes physiques comme morales ont l’expertise requise pour gérer efficacement votre patrimoine. Elles sont en mesure de respecter rigoureusement toutes les clauses préétablies par la fiducie. La fiduciaire peut également élargir ses domaines de compétences en fonction des besoins du constituant.
Quels rôles jouent une personne ou une entreprise fiduciaire ?
D’une façon générale, la fiduciaire traite des questions légales, administratives, comptables et fiscales relatives aux biens et entreprises de ses clients. Ceci implique la gestion du patrimoine personnel ou professionnel, ainsi que la protection des intérêts de la famille. L’optimisation fiscale, la gestion de la comptabilité, la domiciliation des sociétés ou des personnes font aussi partie de ses fonctions.
Il est possible de dissocier les principaux rôles d’une fiduciaire en considérant d’une part les services à l’endroit des particuliers. En ayant recours à ce type de professionnel, vous pouvez lui confier la gestion de vos comptes bancaires. De même, il est en mesure de vous aider à faire de bons investissements et à souscrire une assurance vie/prévention/retraite. Il a également les capacités de vous donner des conseils sur votre succession et vos biens immobiliers.
D’autre part, les services adressés aux entreprises visent la domiciliation, les aides juridiques et la comptabilité. En tant que société disposant d’un contrat de fiducie, vous jouissez de nombreux autres avantages. Vous pouvez, par exemple, déléguer la gestion de votre personnel. Votre fiduciaire s’occupe aussi des audits de comptes, de la création et de l’administration de sociétés filiales, etc.
La fiduciaire est une personne physique ou morale de confiance choisie par un particulier ou une entreprise. Cette collaboration a pour but la délégation de certaines fonctions relevant des compétences de la fiduciaire.
